Conditions Générales de Vente

**Préambule :**

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site internet de **La Fabrique des Mondes** (représentée par Anthony Mambré, dont le siège social est situé au 10 rue Guilloud, app 47, 69003 Lyon, France, N° SIRET : 53813305900021). En passant commande, le client accepte sans réserve l’intégralité des présentes conditions.

**1. Produits et services proposés :**

La Fabrique des Mondes propose la vente :

- De romans papier et au format ebook ;

- D’ateliers d’écriture créative ;

- De services d’accompagnement en écriture.

Les produits et services vendus sont protégés par les droits d'auteur et la propriété intellectuelle de **Anthony Mambré** et **La Fabrique des Mondes**.

**2. Prix :**

Les prix indiqués sur le site sont en euros et en TVA non applicable (article 293B du Code Général des Impôts). Ils sont susceptibles de changer à tout moment, sans préavis, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

Les frais de livraison pour les livres physiques sont facturés en supplément.

**3. Commande et paiement :**

Les moyens de paiement acceptés sont :

- Carte bancaire ;

- PayPal.

Le paiement en plusieurs fois peut être proposé, selon conditions et après acceptation d'un devis. Ce dernier sera fourni lors de la commande de services d’accompagnement en écriture ou d’ateliers spécifiques.

Une fois le paiement validé, la commande est confirmée par email à l’adresse fournie par le client.

**4. Livraison :**

Les romans papier sont expédiés par **La Poste** ou **Mondial Relay** selon le choix du client lors de la commande. Les frais de livraison sont facturés séparément et précisés avant la validation de la commande. Le délai de livraison en France est d’environ une semaine, sauf indication contraire.

Pour les ebooks, la livraison est instantanée sous forme de téléchargement en ligne après validation du paiement.

Livraison à l'international : les livres physiques peuvent être expédiés à l’international. Les délais et frais varient selon la destination.

**5. Absence de droit de rétractation :**

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits et services fournis par La Fabrique des Mondes ne sont pas soumis au droit de rétractation. Cela inclut :

- Les produits numériques (ebooks) dès leur téléchargement ;

- Les prestations d’accompagnement ou d’ateliers d’écriture une fois qu’ils ont été entamés.

**6. Réclamation :**

Toute réclamation relative à une commande doit être envoyée par email à **fabriquedesmondes@gmail.com**. Nous nous engageons à traiter les réclamations dans les meilleurs délais.

**7. Propriété intellectuelle :**

Tous les produits et services disponibles sur le site sont protégés par les droits d'auteur et la propriété intellectuelle d'**Anthony Mambré** et de **La Fabrique des Mondes**. Aucune reproduction, diffusion ou utilisation des contenus n’est autorisée sans l’accord préalable de l’auteur.

**8. Données personnelles :**

Les informations collectées lors des transactions (nom, prénom, adresse, email, numéro de téléphone) sont nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation. Ces données sont confidentielles et ne sont utilisées qu'à ces fins.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour toute demande, veuillez contacter **fabriquedesmondes@gmail.com**.

**9. Litiges et juridiction compétente :**

En cas de litige, la loi française s’applique. Les tribunaux compétents sont ceux situés dans le ressort du siège social de **La Fabrique des Mondes** (Lyon).

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